Le temps partiel thérapeutique

Après un arrêt de travail ou maladie, la reprise du travail à temps complet s’avère parfois incompatible avec l’état de santé du salarié. Le temps partiel thérapeutique est un dispositif permettant de poursuivre une convalescence sans laisser en suspend l’activité professionnelle…

Après un arrêt de travail ou maladie, la reprise du travail à temps complet s’avère parfois incompatible avec l’état de santé du salarié. Le temps partiel thérapeutique est un dispositif permettant de poursuivre une convalescence sans laisser en suspend l’activité professionnelle…

Interview
Patricia Zanzouri,
Médecin du Travail

"Un moyen de réinsertion progressive et précoce"

Agir Mag. : Comment se déroule la mise en place d’un temps partiel thérapeutique?
Patricia Zanzouri : Après un arrêt de travail de plus de trois semaines pour maladie, de plus de 8 jours après un accident de travail ou après une maladie professionnelle, l’employeur doit solliciter un examen de reprise auprès du médecin du travail, pour déterminer l’aptitude du salarié à reprendre son poste. Le médecin traitant, le salarié ou le médecin conseil  peuvent anticiper la reprise, en demandant un examen de pré-reprise, surtout si un temps partiel thérapeutique est envisagé. C’est le médecin traitant qui prescrit la reprise à temps partiel ; l’accord du médecin conseil est ensuite sollicité. L’employeur est en droit d’accepter ou de refuser ce temps partiel en justifiant sa décision.

Agir Mag. : Quel est le rôle du médecin du travail ?
P. Z. : Le médecin du travail est un relais entre les différentes personnes concernées : salarié, médecin traitant, médecin conseil et employeur. Lors de l’examen de reprise, ou mieux de pré reprise, le médecin du travail détermine les besoins d’aménagements pour le salarié, en particulier la compatibilité entre la quantité de travail envisagée, les contraintes liées à l’activité et l’état de santé du salarié. C’est dans ce contexte qu’il pourra sensibiliser l’employeur à l’intérêt d’une reprise à temps partiel. De la même façon, s’il le juge utile et si le médecin traitant n’a pas envisagé cette modalité de reprise, il pourra l’inciter à la prescrire, en sachant qu’elle doit faire suite immédiatement à l’arrêt de travail à temps complet, quelle que soit la durée de celui-ci.

Agir Mag. : Quelle est la visée thérapeutique d’une reprise du travail à temps partiel ?
P. Z. : La reprise à temps partiel thérapeutique est un moyen de réinsertion progressive et précoce d’un travailleur en difficulté après un arrêt maladie, un accident de travail, ou une maladie professionnelle. L’objectif est de permettre au salarié de reprendre son travail à temps plein dans un délai qui ne doit pas excéder un an pour une même pathologie, en favorisant la guérison ou la consolidation : soit parce que le travail lui-même est reconnu comme étant de nature à favoriser l’amélioration de l’état de santé du salarié (à conditions de l’effectuer à temps partiel ou par une reprise progressive), soit parce que le salarié doit faire l’objet d’une rééducation ou d’une réadaptation professionnelle pour recouvrer un emploi compatible avec son état de santé.

Agir Mag. : Comment se déroule le passage vers la reprise du travail à temps complet ?
P. Z. : À la fin de la période de temps partiel thérapeutique,  le salarié peut reprendre son travail à temps plein. Il est cependant conseillé à l’employeur de solliciter auparavant un nouvel examen médical auprès du médecin du travail pour faire valider son aptitude à une reprise de travail dans les conditions antérieures